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L'enquête publique portant sur la révision du Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) de la région troyenne valant élaboration du SCoT des Territoires de l'Aube est organisée du mardi 29 octobre 2019 au vendredi 29 novembre 2019 (inclus). Un registre dématérialisé est mis en place à l'adresse suivante : https://ssl.spl-xdemat.fr/Xenquetes/GI10071.html

Retrouvez l'ensemble des informations concernant les modalités d'ouverture et d'organisation de cette enquête dans l'arrêté et l'avis d'enquête, disponibles ci-dessous :

Le dossier d’enquête peut être consulté directement ici. Il se compose des pièces suivantes :

PROJET DE SCOT DES TERRITOIRES DE L'AUBE :

Rapport de présentation :

Projet d'Aménagement et de Développement Durables :

Document d'Orientation et d'Objectifs :

Annexe : Guide Architectural et Paysager du Parc naturel régional de la Forêt d'Orient :

AUTRES DOCUMENTS :

Les observations et propositions du public transmises par voie postale, ainsi que les observations écrites reçues par la commission d'enquête lors de ses permanences sont consultables ci-après : pas d'observation écrite pour le moment.

Les observations et propositions du public transmises par voie électronique sont consultables sur le site internet du registre dématérialisé.