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la Mise en Oeuvre

Le syndicat DEPART assure une mission de suivi des documents d’urbanisme (cartes communales, Plans Locaux d’Urbanisme communaux et intercommunaux) sur l’ensemble de son périmètre. Il veille ainsi à la compatibilité des documents avec le SCoT des Territoires de l'Aube approuvé le 10 février 2020 au fil des procédures engagées par les collectivités (élaborations, révisions, modifications).

Ce travail consiste à accompagner les collectivités dès le début de leur procédure et tout au long de la démarche, afin de permettre l’appropriation des enjeux du SCoT et d’inscrire le projet communal ou intercommunal en cohérence avec ses orientations.

Pour ce faire, le syndicat est amené à élaborer des porters à connaissance, produire des analyses et des cartographies, prendre part aux différentes réunions de travail en mairie et formaliser les avis sur les projets arrêtés en tant que personne publique associée.

Afin de guider les collectivités et les bureaux d'étude dans la bonne lecture des orientations du SCoT et d'illustrer les possibilités et les moyens pouvant être mobilisés dans les documents d'urbanisme pour décliner ces orientations le plus en adéquation possible avec les contextes locaux, le syndicat DEPART réalise actuellement un Guide de compatibilité. Elaboré sous la forme de fiches thématiques, ce guide constituera une "boîte à outils" au service de tous.

Connaitre nos paysages, en saisir les nuances et les évolutions pour préserver leurs spécificités, telle est l'ambition du guide des paysages de la région troyenne élaboré par le syndicat DEPART en 2013, dans le cadre de la mise en oeuvre de son premier Schéma de Cohérence Territoriale, le SCoT de la région troyenne approuvé en 2011.

Le Schéma directeur des itinéraires doux de la région troyenne propose, à l'échelle du territoire du premier Schéma de Cohérence Territoriale, un réseau de liaisons douces au service d'une offre d'itinéraires de promenade et de loisirs.

Pour poursuivre les orientations générales en faveur de la préservation des continuités écologiques inscrites dans son premier Schéma de Cohérence Territoriale, le syndicat DEPART a souhaité conduire des travaux sur la trame verte et bleue dans le cadre de la mise en oeuvre du SCoT de la région troyenne approuvé en 2011.

Dans le cadre des travaux d'élaboration du PAPI d'intention de la Seine troyenne, porté par l'EPTB Seine Grands Lacs, le syndicat DEPART s'est engagé en 2015 sur la fiche action n°4-1 relative à l'étude et la valorisation des bonnes pratiques de prise en compte du risque inondation dans l'aménagement du territoire, en tant que partenaire de la communauté d'agglomération.